LE RAMEAU
Présentation de la marque LE RAMEAU
Déposée le 9 juin 1995 par la société LE RAMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RAMEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE RAMEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE RAMEAU arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.
LE RAMEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2005 n°2288137 - Publication au BOPI 2005-05-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28
Inscription le 8 mars 2012 - Changement d'adresse n°571225 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-08
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2015 n°2580796 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-09